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Remboursement consomation eau

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1 Remboursement consomation eau le Mer 18 Déc - 7:27

Admin

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Admin
Remboursement Consommation Eau

un remboursement   trimestrielle  de la consommation d'eau est accordé au personnel de l'office en activité conformément à l'article 91 et 122 du statut du personnel  et la décision n° 8644 du 29/12/1989 illustré ci-après:

Agent …………………………………………………………………….. 50 m3
Conjoint …………………………………………………………………. 50 m3
Pour chaque enfant ou personne à charge……………….....25 m3

Comment se calcule le Montant du remboursement de la consommation d'eau ( M ) 

 M= cubage total nembre de famille ( C ) x Tarif appliquées au lieu d'affectation par tranche ( T )

http://agentsonep.forumactif.com

2 Re: Remboursement consomation eau le Mer 18 Déc - 9:15

blita


C'est quoi le cubage C  ?
Donne moi un exemple d'un agent + conjoint + 2 a charge

3 Re: Remboursement consomation eau le Mer 18 Déc - 12:37

Admin

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Admin
un exemple d'un agent + conjoint + 2 a charge
C = 50 m3 (agent) + 50 m3 ( conjoint) + 50 m3 ( cubage de les 2 enfants 25 m3 chacun) 

donc C = 150 m3 te reste à le repartir par les tranche (de la 1ère au 4éme tranche multiplier par les tarif en Dh applicable)

http://agentsonep.forumactif.com

4 MERCI FRERE POUR VOS EXPLICATION le Sam 15 Fév - 17:19

yaich

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Admin a écrit:un exemple d'un agent + conjoint + 2 a charge
C = 50 m3 (agent) + 50 m3 ( conjoint) + 50 m3 ( cubage de les 2 enfants 25 m3 chacun) 

donc C = 150 m3 te reste à le repartir par les tranche (de la 1ère au 4éme tranche multiplier par les tarif en Dh applicable)

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